Conseil Municipal du 26 avril 2002




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1INSTALLATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL - Délibération
2FINANCES - CONVENTION DE RESERVATION DE TRESORERIE AVEC DEXIA - C.L.F. BANQUE - Délibération
3BATIMENTS - RESTRUCTURATION DU THEATRE DE CHELLES APPROBATION DU DOSSIER DE CONSULTATION ENTREPRISES Marché de travaux pour réfection de l'étanchéité et mise en conformité des toitures terrasses, rénovation du foyer et des équipements scèno-techniques - Délibération
4BATIMENTS - LES CUIZINES - APPROBATION D'UN AVENANT AU MARCHE DEFILLON ERIGE - Délibération
5MAISON DE JUSTICE - DEMANDE D'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT PAR LE CONSEIL DEPARTEMENTAL D'ACCES AU DROIT - Délibération
6MARCHE D'APPROVISIONNEMENT - DROITS DE PLACE - APPROBATION DU REGLEMENT ET DU CAHIER DES CHARGES DES COMMERCANTS - Délibération
7FINANCES - GARANTIE COMMUNALE A L'ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D'ENSEIGNEMENT GASNIER-GUY (OGEC GASNIER-GUY) POUR UN EMPRUNT CONTRACTE AUPRES DE LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE LA BRIE ET LA BANQUE DE FINANCEMENT ET DE TRESORERIE POUR DES TRAVAUX DE RENOVATION ET DE REHABILITATION DE L'ECOLE PRIMAIRE ET MATERNELLE - Délibération
8PERSONNEL COMMUNAL - CONVENTION POUR LA MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL COMMUNAL AUPRES DE L'ASSOCIATION MISSION LOCALE DU BASSIN CHELLOIS - Délibération
9PERSONNEL COMMUNAL - TRANSFORMATION DE L'EMPLOI DE RESPONSABLE DE L'ORGANISATION DES MANIFESTATIONS CULTURELLES - Délibération
10SCOLAIRE - PARTICIPATION FINANCIERE DE DEUX ENFANTS CHELLOIS SOUFFRANT D'UN HANDICAP ET SCOLARISES A L'ECOLE PLUS A PARIS ET A L'INSTITUT MEDICO-EDUCATIF DU CESAP DE MEAUX - Délibération
11COMMUNICATION - REPROGRAPHIE - MARCHE DE LOCATION ET D'ENTRETIEN DE COPIEURS - MISE EN CONCURRENCE SIMPLIFIEE - AUTORISATION AU MAIRE DE SIGNATURE DU MARCHE - Délibération
12SPORT - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR PROJET A VOCATION SPORTIVE - Délibération
13COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU D'UNE DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération